Règlement intérieur

Principes qui régissent notre service d'éducation auprès des jeunes.

Un style de vie

L'ensemble de ce qui est exposé dans le projet éducatif et dans le projet d'établissement définit un certain style de vie. Ce style vient d'abord du cadre agréable et ouvert d'un établissement en pleine verdure, d'une discipline à la fois libérale et exigeante, considérée par chacun comme un moyen indispensable pour développer sa personnalité et pour s'engager franchement au sein d'un groupe dont l'orientation a été nettement définie. Mais ce style voudrait se caractériser surtout par la qualité des relations qui devraient exister entre tous ceux qui partagent la vie de l'établissement. C'est ce que, traditionnellement, nous appelons l'esprit de famille, basé sur la confiance et la simplicité. Les règles d'ordre et de politesse, l'insistance mise sur les contacts et le sens du service s'inscrivent dans la même optique. Il faudrait que chacun se sente reconnu et responsable au sein d'une classe, d'une division, dans un établissement où il fait l'apprentissage de ses responsabilités de demain.

L'apprentissage de la vie en société commence par un développement harmonieux de la personne humaine dans ses différences et sa relation aux autres.

L'établissement est une communauté humaine et éducative. Il a le souci de rester, en lien avec la famille et à tous les moments du développement de l'élève, une référence sociale et affective fondamentale pour le jeune.

Aussi, Sainte-Marie Grand Lebrun souhaite la cohérence entre la vie de la famille, ses valeurs éducatives et ce qui se vit dans l'établissement :

• Respect des valeurs : ouverture à l'autre, responsabilité, partage ...
• Recherche du sens : conduire sa vie en accord avec des valeurs fondamentales.
• Identification et respect des fonctions à tous niveaux.

L'organisation et le fonctionnement de l'établissement

Horaires

Congés et vacances

Congés

Les élèves de l'École ont congé le mercredi et le samedi toute la journée, sauf aménagements particuliers liés au calendrier académique.
Les élèves du Collège et du Lycée sont libres le mercredi après-midi et le samedi.

Vacances [ dates de sorties et de rentrée ]

Les exigences des études et l'intérêt général ne permettent ni d'anticiper, ni de prolonger les congés ou les périodes de vacances, ni évidemment d'en modifier les dates à titre individuel.
Il ne peut donc être tenu compte des multiples raisons (de commodité, d'économie, de billet collectif de voyage en groupe, de cérémonies de famille, etc.) qui sont invoquées à l'occasion des congés scolaires en vue d'un départ anticipé ou d'un retour tardif.

Les délais de voyage doivent être compris dans chacun des congés.

Conditions d'accès

Points d'entrée dans l'établissement

Le " point INFORMATIONS " - Situé à l'entrée du grand portail de la rue de la Cape, il a pour vocation de renseigner toutes les personnes pénétrant dans l'établissement.

La personne chargée de cet accueil donnera des indications sur la possibilité ou non de stationner à l'intérieur de l'établissement.

Le Service d'ACCUEIL - C'est le lieu de passage obligé pour toute personne venant dans l'établissement :

Demander un renseignement, retirer ou déposer un dossier ou un papier administratif, prendre un rendez-vous avec le directeur, les censeurs, l'aumônier ou une personne de l'encadrement, se signaler lorsque l'on arrive pour un rendez-vous, etc…

Le Service d'ACCUEIL reçoit également les demandes concernant les retraits des dossiers de bourses, les certificats de scolarité, les certificats de sortie (exeat), et diverses pièces administratives à faire valider (cartes de transport-bus, etc…) .

Les heures d'ouverture du service d'ACCUEIL sont précisées par circulaire en début de chaque année scolaire et par affichage.

Usage des locaux et espaces communs

Accès aux différents locaux et usage des installations

En règle générale, l'accès des locaux et l'usage des installations extérieures (cours, piste de sport, etc…) ne sont pas autorisés pendant les périodes de congés ou en dehors des horaires de classe.
Sauf autorisation particulière, l'accès des locaux de classe est interdit aux élèves avant les cours, durant les récréations et la période du déjeuner.

L'accès de l'établissement est interdit à toute personne ne faisant pas partie de Sainte-Marie Grand Lebrun, sauf autorisation de l'un des responsables. Les élèves ne sont donc pas autorisés à faire rentrer des camarades étrangers à l'établissement.

Installations sportives - Les élèves ne doivent pas pénétrer dans le gymnase, les salles spécialisées des activités sportivesou sur les installations sportives extérieures sans y être invités par le professeur.
La fréquentation de ces sites n'est pas autorisée pendant les périodes de congés scolaires, ou en temps ordinaire, en fin de journée.

Espaces communs - En dehors des heures de classe, les élèves restent sur les cours qui leur ont été affectées. Ils n'ont pas accès aux espaces du reste de l'établissement, sauf pour se rendre dans un lieu précis avec un motif valable.

L'accès du " petit bois ", situé le long de la rue de l'Ecole Normale et jouxtant les installations sportives, est rigoureusement interdit.

Usage des matériels et installations mis à disposition

Téléphone - Les élèves et les étudiants ne sont autorisés à téléphoner que durant les récréations (10 h, 12 h - 14 h, 16 h). Ils utilisent pour cela la cabine téléphonique proche de l'entrée de la rue de la Cape. S'il y a une réelle urgence en dehors de ces heures, ils se munissent d'une autorisation auprès du conseiller d'éducation.

Garage pour les " 2 roues " - Des garages à vélo, cyclomoteur, scooter et moto sont à la disposition des élèves. Suivant leur unité pédagogique, tel ou tel lieu est affecté à cet usage, et les élèves sont tenus de respecter les indications qui leur sont données sur ce point.
Les " 2 roues " doivent obligatoirement être munis d'un dispositif anti-vol fiable.

Distributeurs de boissons et friandises - Les distributeurs de boissons sont à la disposition des élèves de 8 H à 18 H. Les produits distribués doivent être consommés exclusivement sur les cours de récréation.
Les emballages seront déposés dans les poubelles prévues à cet effet.

Surveillance des élèves

Les élèves sont à tout moment placés sous la responsabilité d'un enseignant ou d'un éducateur. Ils doivent se conformer aux remarques et aux indications que ceux-ci leur donneront.

D'une façon plus générale, tout adulte de la communauté éducative peut faire une remarque à un élève, dans le domaine du comportement ou des interdits qui seraient transgressés.

Mouvements et circulation des élèves

Sauf cas particulier, les déplacements des élèves se font par classe ou par groupe, et de façon homogène. Ces mouvements s'effectuent dans le calme et, lorsqu'ils ont lieu à l'intérieur des bâtiments, en silence, pour ne pas gêner les cours.

Les déplacements des élèves vers les installations extérieures (stade, piscine, ou pour se rendre en groupe en ville) sont soumis aux mêmes règles de conduite que dans l'établissement.

Récréations et interclasses

Durant les récréations, les élèves ne sont pas autorisés à rester dans les classes et se rendent en cour de récréation.
Durant les interclasses, soit ils restent dans la même salle et attendent donc leur professeur dans le calme, sans quitter la classe, soit ils se rendent en cours, en groupe, vers la salle qui leur a été spécifiée.

S'agissant des mouvements et de la circulation des élèves à l'occasion des récréations et des interclasses, des consignes particulières propres à chaque unité pédagogique seront données aux élèves par les responsables.

Régime de la demi-pension

Les élèves ont la possibilité de prendre leur repas de midi dans l'établissement le lundi, mardi, jeudi et vendredi. En cas d'activités sportives, cette possibilité existe également le mercredi.

En début de chaque année scolaire, une circulaire explicative donne toutes les précisions nécessaires à l'inscription en demi-pension, qu'il s'agisse de tous les jours de la semaine ou bien d'un, deux ou trois jours fixes.

Sortie des élèves

Les élèves externes sont autorisés à sortir de l'établissement après la dernière heure de cours de la matinée et se présentent à nouveau avant la première heure de cours de l'après-midi.

Les élèves demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à sortir de l'établissement pendant la pause de la demi-journée.

Les étudiants des classes préparatoires ne sont pas autorisés à sortir de l'établissement à l'occasion des intercours de la matinée ou de l'après-midi.

Infirmerie : Soins et urgences

Lorsqu'un élève a besoin de se rendre à l'infirmerie, la décision d'autorisation incombe à la personne adulte sous la responsabilité de laquelle il est placé.

Sauf en cas d'urgence manifeste, un élève ne pourra se rendre à l'infirmerie pendant une récréation qu'avec l'accord d'un surveillant.

Le professeur ou le surveillant désigne un autre élève pour l'accompagner. L'heure de départ de la classe, l'heure d'arrivée à l'infirmerie, l'heure de départ de l'infirmerie et le nom de l'accompagnateur sont inscrits sur le carnet de correspondance, sur les pages destinées à cet effet.

Aucun élève n'est donc autorisé à se rendre à l'infirmerie, sans en avoir fait la demande à un adulte responsable.

Aucun élève malade n'est autorisé à quitter l'établissement de sa propre initiative , même en ayant personnellement prévenu sa famille. Cette décision relève de l'infirmière qui a auparavant averti la famille de la situation et en a avisé le chef d'établissement.

L'organisation de la vie scolaire

CARNET de CORRESPONDANCE

Le CARNET de CORRESPONDANCE est un document important de la vie scolaire que
chaque élève se doit d'avoir en permanence. Les documents distribués aux élèves et à destination des familles doivent être notés sur ce carnet.

Des contrôles destinés à sensibiliser les élèves sur ce point important du règlement auront lieu tout au long de l'année.

Un élève dont le carnet de correspondance aura été retenu par un professeur ou un éducateur se verra remettre par ce dernier un papier justificatif. En l'absence de cette justification, l'élève sera passible d'une sanction.

Il appartient au professeur principal de vérifier régulièrement les carnets de correspondance des élèves dont il a la charge.

Les familles vérifient régulièrement le carnet de correspondance et le visent chaque fois qu'un document est remis aux élèves ou qu'une communication s'y trouve portée.

Retards

Les retards sont signés par le Conseiller d'Education ou le surveillant de service.
En cas de retards répétés, des sanctions seront prises et les élèves pourront ne pas être admis en cours.

Absences

Quand un élève ne peut venir dans l'établissement, ses parents sont priés de faire connaître immédiatement par téléphone au Conseiller d'Education la cause de son absence.

Toute absence, même signalée à l'accueil par téléphone et quelle que soit sa durée doit être régularisée au bureau du Conseiller d'Education dès le retour de l'élève dans l'établissement. L'élève se présente muni de son carnet de correspondance sur lequel les parents auront indiqué la cause de l'absence.

Un certificat médical est exigé pour une absence d'une semaine pour cause de maladie. Une absence de vingt-quatre heures motive l'envoi d'un avis d'absence aux parents s'ils n'ont pas tenu l'établissement informé.

C'est un devoir pour les familles, et aussi une obligation réglementaire de prévenir au plus tôt la direction quand l'absence de leurs enfants est causée par une maladie contagieuse, afin qu'elle puisse prendre immédiatement les mesures prescrites et obligatoires en pareil cas.

Permissions - Dispenses .

Aucune permission, aucune exemption ne peut être prise sans avoir été préalablement demandée et obtenue. Pour obtenir une permission ou une dérogation au règlement, les parents en donnent la raison au conseiller d'éducation qui en réfère au besoin à M. le Directeur.

Dispense d'EPS - Les dispenses d'EPS (Education Physique et Sportive) sont, sauf cas tout à fait particulier, des dispenses d'activité et non pas des dispenses d'assister au cours. Les élèves dispensés de façon ponctuelle seront donc présents, sous la responsabilité de leur professeur d'EPS et suivront toujours la classe, sauf autorisation particulière.

Quelle que soit la durée d'une dispense (occasionnelle, mensuelle...) celle-ci, inscrite sur le carnet de correspondance, est toujours déposée au bureau du Conseiller d'Education le matin avant la séance.

Le carnet de correspondance sera signé par le Conseiller d'Education.

La dispense doit ensuite être présentée au professeur d'EPS.

Carte d'identité scolaire / carte de restauration.

Il est distribué, à chaque élève, en début d'année, une CARTE D'IDENTITE SCOLAIRE qui porte mention des informations sur l'identité de l'élève et sur l'établissement. Cette carte a également vocation de carte de restauration (qu'il soit ou non demi-pensionnaire).

Chaque élève doit toujours avoir cette carte sur lui, (à la façon d'une carte de bus ou de téléphone). Elle est équipée d'une photo récente et ne doit subir aucune dégradation.

En cas de perte ou de détérioration, elle doit être remplacée dans les 24 heures.
En cas d'oubli de la carte de restauration, l'élève doit régulariser immédiatement sa situation auprès du Conseiller d'Education.

Fonctionnement des CDI - Centres de Documentation et d'Information

Le C.D.I. du COLLEGE et le C.D.I. du LYCEE sont à la disposition des élèves et des professeurs pour le prêt, la consultation, la recherche individuelle et le travail en groupes.

Les horaires d'ouverture sont affichés sur la porte de chacun des CDI.

L'accès des élèves pendant les heures de permanence est soumis à certaines règles de fonctionnement qui sont indiquées et rappelées chaque année par les Conseillers d'éducation.

Fonctionnement du BDI - Bureau d'Information sur les carrières et les formations

A la disposition des élèves et des parents pour les aider à préciser leurs choix, ce centre comporte une riche documentation et permet de rencontrer des personnes compétentes pour toutes sortes de conseils.

Le B.D.I. est animé par un groupe de parents d'élèves volontaires et la coordination avec l'établissement est assuré par le Conseiller d'éducation chargé des questions d'orientation.

Le nom des personnes responsables qui seront présentes pour vous accueillir, ainsi que les horaires d'ouverture feront l'objet en début de chaque année scolaire d'une information qui sera communiquée aux élèves et aux familles par circulaire.

Usage de certains biens personnels

Identification des objets personnels -

Les effets personnels doivent être marqués au nom de l'élève. En l'absence de cette précaution, il devient impossible d'identifier le propriétaire en cas de perte ou " d'emprunt ".

Chaque année, les objets égarés, oubliés, abandonnés, et non réclamés sont remis à des œuvres sociales.

* Calculatrices Les calculatrices peuvent attiser la convoitise de personnes peu scrupuleuses. Il est donc vivement conseillé :
- de n'apporter sa calculatrice dans l'établissement que lorsque son usage a été expressément demandé par un professeur.
- de la mettre dans une poche de vêtement lorsque l'élève n'est pas en classe.
* Affaires de sport Les affaires de sport sont apportées dans un sac réservé à cet usage et qui peut être entreposé en classe, ou dans un local désigné aux élèves.
Durant la séance de sport, les affaires personnelles restent dans les vestiaires fermés à clef. Il est toutefois vivement déconseillé d'y laisser objets de valeur (montres, portefeuilles, cartes de crédit, trousseau de clefs, etc…). Dans des cas particuliers (et exceptionnels) ils peuvent être confiés au professeur d'EPS en début de séance, ou au bureau du Conseiller d'éducation avant le départ en séance.

Restrictions et interdictions d'usage -

L'utilisation des messageries numériques, téléphones mobiles et de tout autre moyen similaire de communication est interdite à l'intérieur des bâtiments et, quel que soit le lieu, durant les heures de cours. Cette règle vaut autant pour l'émission que pour la réception. Les familles et les éventuels correspondants veilleront à ne pas envoyer de message ou d'appel durant ces heures.

Les baladeurs (Walkman), les postes de radios, consoles de jeu portables, etc… sont prohibés.

Les infractions constatées dans ces domaines donneront lieu à confiscation temporaire du matériel et seront assorties de sanctions.

L'usage des cutters n'est pas autorisé, sauf indication contraire et sous le contrôle d'un adulte dans le cadre des activités de certaines matières.

Sécurité et hygiène de vie

Cycles, cyclomoteurs - Les cyclistes et cyclomotoristes respectent les règles de la circulation : port du casque pour les véhicules à moteur, vitesse réduite aux abords de l'établissement, modération du bruit.
Les entrées et sorties ainsi que la circulation dans l'établissement se font à pied pour les élèves et les étudiants. Tous les surveillants et les adultes responsables de la sécurité connaissent cette consigne et sont habilités à intervenir.

Les bicyclettes, cyclomoteurs et motos sont parqués dans Sainte-Marie Grand Lebrun aux risques de leurs propriétaires : l'établissement ne peut assurer un rôle de gardiennage et ne prend pas la responsabilité des vols possibles. Plusieurs dispositifs ont toutefois été mis en place pour prévenir ces risques, mais il est recommandé aux propriétaires de munir leur véhicule d'une protection efficace.
Circulation automobile - Les parents ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'établissement avec leur voiture. Pour assurer une circulation facile aux abords de Sainte-Marie Grand Lebrun, ils favorisent le déplacement de leur enfant chaque fois que c'est possible par les transports en commun, ou, si la distance n'est pas excessive, en leur faisant faire le trajet à pied. S'ils sont amenés à les accompagner en voiture, ils s'efforcent de les déposer et de les reprendre après la classe à un point de rendez-vous situé à quelques centaines de mètres du Collège.

Les véhicules automobiles appartenant aux élèves ou aux étudiants ne sont pas autorisés à stationner dans l'enceinte de Sainte-Marie Grand Lebrun.

Tenue générale et hygiène de vie

Tenue vestimentaire - L'évolution des mœurs et le goût des jeunes en matière de tenue vestimentaire ne permet toutefois pas de laisser aller à certains excès et de les tolérer.

L'habillement qui doit être compatible avec la vie scolaire, se caractérise par la propreté et une simplicité de bon aloi : les cheveux des garçons sont coupés correctement, les habits évitent l'excentricité et la recherche que renouvellent périodiquement les milieux financiers qui créent les modes
Sont interdits dans l 'établissement :

- Casquettes, chapeaux, foulard et toutes formes de couvre-chef, à l'intérieur des locaux.
- Tout port d'insigne ou de vêtement non compatible avec le caractère propre de l'établissement.
- Bijoux, " piercing ", badges, qui sont réservés à la vie privée, hors des temps scolaires

Alcool et substances illicites - Sont formellement interdites dans l'établissement l'introduction, la détention, la vente et la consommation d'alcool et de substances illicites.

Tout manquement à cette règle entraînera immédiatement des sanctions internes à l'établissement, et des poursuites pénales.
Il est rappelé à cet effet que toute infraction à la réglementation en matière de substances illicites place les responsables de l'établissement dans l'obligation d'en référer immédiatement aux services judiciaires ou de police concernés.

Tabac - L'usage du tabac n'est pas autorisé dans l'enceinte de l'établissement, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des bâtiments (classes, couloirs, cour de récréation, toilettes, trajet d'entrée et de sortie, et tous autres locaux ou installations). [ loi Evin ]

Le non respect de cette disposition entraînera des sanctions lourdes.
Tout élève surpris à fumer dans l'établissement fera l'objet d'une retenue avec avertissement envoyé à la famille. En cas de récidive, une exclusion temporaire pourra être prononcée.

Les droits ou obligations définis par la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 et par les décrets qui en découlent s'appliquent en l'esprit et pour partie aux élèves de l'établissement.
Le caractère propre de Sainte-Marie Grand Lebrun, établissement confessionnel, sous tutelle congréganiste (Marianistes) , introduit des éléments particuliers dans le style d'éducation que nous proposons et dans les modes d'application requis pour suivre les propositions énoncées dans le projet éducatif et le projet d'établissement.

Les droits et obligations des élèves varient suivant les différentes unités pédagogiques, selon qu'il s'agisse de l'Ecole, du Collège, du Lycée ou des Classes préparatoires post-baccalauréat.

Les modalités d'exercice de ces droits

Au Collège et au Lycée, les élèves disposent du droit d'expression par l'intermédiaire de leurs délégués élus dans chaque classe.

Le délégué pour le Collège au " Conseil Général Jeune " de la Gironde siège au Conseil d'établissement où il représente les élèves du Collège.

Au Lycée, les élèves disposent en outre du droit de publication, dans le respect du pluralisme, en accord avec le caractère propre de l'établissement et sous la responsabilité du Chef d'Etablissement.

Outre le fait que ces droits ne doivent pas porter atteinte aux activités d'enseignement, au contenu des programmes, et à l'obligation d'assiduité, les conditions de publication ou d'affichage dans l'établissement doivent requérir l'autorisation du chef d'établissement ou du responsable de cycle.
Dans le respect de ces préceptes, la direction de l'établissement a un rôle de conseil et d'aide à la réalisation et à la diffusion des publications des lycéens.

Les obligations

Assiduité et ponctualité

L'obligation d'assiduité est l'une des toutes premières obligations des élèves et des étudiants. Elle consiste, par la présence effective de l'élève, à participer au travail scolaire, à respecter les horaires, ainsi que le contenu des programmes et les modalités de contrôle des connaissances.

La ponctualité est indispensable au bon déroulement des cours.

Comportement

Ordre et discipline - La discipline est une condition indispensable de travail. Elle doit être assurée par l'effort de chacun et la libre acceptation de tous. Cette acceptation est tacite dès lors que l'élève et sa famille ont demandé l'inscription dans l'établissement.

Partout, l'élève doit se distinguer par sa tenue et sa politesse. Un comportement qui laisserait à désirer à l'extérieur de l'établissement ne pourrait laisser les responsables indifférents.

Fraude - Toute fraude ou tentative de fraude entraîne des sanctions pouvant aller jusqu'au Conseil de Discipline.

Comportement, croyance et pratique religieuse - Sainte-Marie Grand Lebrun, établissement catholique, accueille des jeunes et des adultes de toutes confessions et de toutes nationalités. Leur présence au sein de notre communauté éducative découlant d'une démarche volontaire, ils sont astreints au respect des éléments qui fondent le caractère propre de notre établissement.

Respect d'autrui et du cadre de vie

L'élève de Sainte-Marie Grand Lebrun respecte autrui, en témoignant à l'égard de tous, adultes ou camarades, d'une courtoisie simple et franche, qui se concrétise par les marques de politesse habituelles et le respect gardé lorsqu'on parle des autres en leur absence.

Il évite tout ce qui perturbe la vie sociale: cris, courses dans la maison, détériorations, farces stupides, grossièreté du langage, tenue déplacée, usage du chewing-gum et ses conséquences, objets dangereux (allumettes, pétards, cutters, etc...).

Dégradations. - Les dégradations de toutes sortes occasionnées par les élèves, volontairement ou accidentellement, sont réparées à leurs frais.
Les dégradations volontaires sont passibles de sanctions.

Sanctions et punitions

Sanctions - La sanction ordinaire consiste dans un travail supplémentaire utile. Dans les cas graves d'indiscipline de faute grave ou de paresse caractérisée, ce travail se fait le samedi pour les élèves du collège et généralement le mercredi après-midi pour les élèves du lycée.

La sanction est portée à la connaissance de la famille. Elle est toujours l'objet d'un rapport fait par la personne qui la demande.

L'élève est averti au moins quarante huit heures à l'avance par le conseiller principal d'éducation s'il s'agit du lycée, ou par le conseiller d'éducation pour le collège.

L'élève qui n'a pas fait sa punition ne peut réintégrer l'établissement s'il n'est pas muni d'un justificatif de ses parents

Plusieurs sanctions ou rapports entraînent une réunion de la Commission d'Éducation. Une dégradation persistante de la situation pourra conduire à une exclusion provisoire ou définitive décidée en Conseil de discipline et après entrevue avec les parents.

L'élève qui récidive dans le refus de travail ou qui se rend coupable d'une faute grave (cf. désertion de cours, sortie illégale, consommation tabac ou de drogue, manque de respect envers les professeurs ou le personnel, violence et autre …) sera convoqué devant la Commission d'Éducation ou suivant la gravité devant le Conseil de Discipline.

Tout élève peut se voir proposer un contrat spécifique. Ce contrat peut porter sur le travail, les résultats ou le comportement. Les clauses du contrat sont régulièrement vérifiées. En cas de non respect par l'élève, la Commission d'Éducation peut être réuni pour prononcer une sanction.

La Commission d'Education

C'est un "signal d'alarme" avant le Conseil de Discipline. Elle a pour rôle d'aider les élèves à prendre conscience de leurs responsabilités vis-à-vis d'eux-mêmes, de leur famille ou de la communauté scolaire et à les assumer.

Elle est composée :
- du Censeur
- du Professeur Principal de l'élève
- du Conseiller d'Education responsable de l'élève
- de la personne qui a demandé la réunion du Conseil d'Education

Elle est convoquée :
- Soit à la suite d'avertissements qui n'auraient pas été pris au sérieux,
- Soit pour un manquement grave sur un point précis du règlement,
- Soit pour un manque de travail constant.

Les parents sont avertis de la réunion de la Commission d'Éducation et tenus informés de ses décisions.

Le Conseil de Discipline

Le Conseil de Discipline intervient dans certains cas graves ou lorsque les sanctions habituelles n'ont pas produit l'effet recherché.

Il est composé, sur convocation par le Chef d'établissement ou le Censeur de l'unité pédagogique concernée, qui le président :

- du Professeur Principal de l'élève,
- du Conseiller d'éducation du niveau concerné,
- des professeurs de la classe de l'élève
- du ou des Délégués de la classe de l'élève,
- des Parents correspondants de la classe de l'élève,
- de la personne qui a sollicité la réunion du Conseil de Discipline,
- et de toute personne fondée à participer au titre du caractère propre de l'établissement.

• La personne qui sollicite la comparution d'un élève devant le Conseil de Discipline doit étayer sa demande d'un rapport écrit et signé, précisant les faits reprochés et les conditions dans lesquelles ils se sont déroulés. Le chef d'établissement adresse, en temps utile, au représentant légal de l'élève, la notification de la comparution.
• "Le représentant légal peut être entendu par le chef d'Établissement et par le Conseil de Discipline, s'il en exprime le désir. L'élève peut être prié de rester chez lui en attendant sa comparution devant le Conseil.
• Outre les personnes participant normalement au Conseil, le chef d'Etablissement peut convoquer telle personne dont la présence lui paraît souhaitable. Un ou plusieurs délégués des élèves assistent à la première partie du Conseil consacrée à l'instruction du cas. La personne qui a sollicité le Conseil de Discipline ne participe pas à la décision finale sauf si c'est le Professeur Principal au nom du Conseil des Professeurs.

Notification de la décision

Aussitôt après la séance, la décision du Conseil de Discipline est signifiée au représentant légal de l'élève et à l'élève. Cette signification est faite oralement à l'élève, s'il est majeur, ou à son représentant légal, s'il est présent dans l'établissement ; sinon, elle est assurée par les moyens les plus rapides.
En toute hypothèse, elle est confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception lorsque le Conseil de Discipline a décidé l'exclusion définitive. Le chef d'établissement avise alors des dispositions nécessaires pour prendre en charge l'élève mineur, tant qu'il n'est pas remis à son représentant légal.

Secret des délibérations

La procédure du Conseil de Discipline doit demeurer à l'abri de toute indiscrétion de la part des membres du Conseil et de toute autre personne convoquée devant lui.

Les membres du conseil de Discipline sont tenus au secret en ce qui concerne les faits et documents dont ils ont eu connaissance en cette qualité.

Le Conseil de Discipline peut se prononcer jusqu'à un renvoi temporaire.

Le renvoi définitif relève du chef d'Etablissement, après avis du Conseil de Discipline.

Ecole (G.S. au C.M.II)

Les élèves de la maternelle disposent d'un livret de correspondance qu'ils portent chez eux une fois par trimestre.

Les élèves des classes primaires ont un cahier où figurent une fois par trimestre les contrôles de français et de mathématiques.
Ils ajoutent à ce cahier un carnet comportant, outre les notes des exercices écrits, des notes de leçons et acquisitions et des appréciations sur leur comportement.

Le passage dans la classe supérieure est fonction du niveau de maîtrise des compétences et des savoirs développés pendant l'année scolaire.

Collège et Lycée

Suivi individualisé - Pour chacune des périodes de travail de l'année, est établie une fiche de suivi individualisé.
Cette fiche permet aux parents de suivre le travail scolaire habituel : leçons, devoirs, réalisation des objectifs proposés durant la période, discipline durant la classe.
Cette fiche a aussi pour ambition d'instaurer un dialogue suivi entre l'élève et ses professeurs, pour faire le point sur une ou plusieurs discipline, ou l'ensemble du comportement scolaire.
Elle est remise à l'élève par le professeur principal, à la fin de chacune des périodes scolaires. En cas de non présentation de cette fiche par leur enfant, les parents auront intérêt à s'inquiéter auprès du professeur principal.
Dans certains cas, la fiche pourra comporter une observation rédigée par M. le Directeur, le Censeur, ou plus généralement par le Professeur principal.

Compositions - Elles renseignent sur le degré d'assimilation des connaissances traitées en cours durant une période relativement longue. Elles donnent un reflet assez fidèle du niveau de l'élève, bien que leur résultat brut ait parfois besoin d'être nuancé au cours de rencontres avec les professeurs et censeurs.
Les moyennes trimestrielles figurent sur le bulletin avec les annotations des professeurs.

Les parents sont invités à se munir de ce document chaque fois qu'il s'agira de faire le point avec un éducateur de leur enfant.

Epreuves spécifiques - Pour les classes du lycée, les Devoirs Sur Table (D.S.T.) , ainsi que les " bacs blancs " en classes de Terminales et les épreuves (écrites et orales ) de préparation à l'Epreuve anticipée de Français du Baccalauréat (classe de Première) ont , comme les compositions, un caractère obligatoire.
Il en est de même en Classes préparatoires pour les " khôlles " (interrogations orales), les concours blancs et les D.S .T. organisés à plusieurs reprises dans l'année.

Contrôle du travail - Les programmes scolaires exigent des élèves un travail sérieux et persévérant, sur lequel veillent les professeurs pendant les heures de présence des élèves dans l'établissement.
Les parents, de leur côté, ont le souci de se renseigner sur les horaires de travail, les calendriers des devoirs et compositions, la parution des circulaires émanant de la direction, les dates des lectures de notes.

Etude surveillée - Une étude du soir, surveillée, fonctionne au Collège de 17 h à 18 h. La demande doit être faite auprès des Conseillers d'Education.
Au Lycée, l'étude du soir, fonctionne à l'issue des cours et jusqu'à 18 h, les lundi, mardi, jeudi et vendredi. La demande doit être adressée au Conseiller Principal d'Education du lycée.

Leçons particulières - Les leçons particulières ont pour but d'aider un élève à surmonter une difficulté transitoire et bien délimitée. Elles se justifient donc lors d'une circonstance exceptionnelle (accident, maladie, changement de section...) et pour une durée limitée.

Si elles devaient consister en une ou deux heures de plus dans une matière donnée tout au long de l'année scolaire, avec le but avoué de surmonter une faiblesse durable, elles ne seraient qu'illusion et se substitueraient au travail personnel de l'élève et à la pratique pédagogique des professeurs durant leurs cours réguliers. Les élèves et les parents en feraient les premiers les frais.

L'établissement n'est donc ni prescripteur, ni organisateur de ce moyen pédagogique. Les conseils donnés aux familles par telle ou telle personne, ne peuvent l'être qu'à titre individuel et ne sauraient engager l'établissement. Si, à titre tout à fait exceptionnel, ces leçons sont données dans l'enceinte de l'établissement, les professeurs qui les assurent ont soin d'en avertir au préalable Monsieur le Directeur.

 

Utilisation du carnet de correspondance

Les élèves des classes de l'École du Collège et du Lycée sont munis d'un carnet de correspondance qui permet aux parents un suivi régulier de la vie scolaire de leurs enfants : retards, absences, documents transmis, correspondance avec les professeurs ou les éducateurs, sanctions diverses, etc... L'établissement attache une grande importance à la tenue et à la consultation régulière de ce document officiel par les parents.

Le calendrier trimestriel

En début de chaque trimestre, un document, intitulé calendrier trimestriel est communiqué aux familles par l'intermédiaire des élèves. Il donne les principales dates du trimestre et informe des remises de bulletins, des conseils de classe, ainsi que des actions particulières organisées dans le trimestre.

Grand Lebrun Actualités ( G.L.A. )

Le G.L.A. couvre une période de deux semaines scolaires. Il informe les élèves, les parents, les éducateurs et tous les membres de la communauté éducative des activités et des événements marquant la vie de Sainte-Marie Grand Lebrun. Il est remis aux élèves qui le communiquent aux parents.

Usage du téléphone

Les parents sont priés de téléphoner à Sainte-Marie Grand Lebrun uniquement pendant les heures d'ouverture du service d'accueil qui sont rappelées par circulaire en début de chaque année scolaire.
Sauf indication expresse de leur part, il est demandé de ne pas appeler les responsables de l'établissement, professeurs ou les cadres éducatifs au numéro privé de leur domicile. D'une façon plus générale, cette mesure est étendue à l'ensemble du personnel. Par ailleurs, l'établissement n'est pas fondé à communiquer à quiconque l'adresse ou les coordonnées téléphoniques des personnes y travaillant.

Les appels téléphoniques envoyés par les parents à l'intention des élèves ne leurs sont transmis qu'en cas grave ... donc très rare.

Usage du courrier électronique ( e.mail )

Il est possible de contacter l'établissement ou l'un des responsables par courrier électronique. Sauf mention expresse et particulière de votre interlocuteur, l'adresse électronique générale est :

smgl@grandlebrun.com

Les élèves majeurs

Sauf cas tout à fait particulier, le fait qu'un élève majeur soit inscrit dans l'établissement établit un lien contractuel entre Sainte-Marie Grand Lebrun et la famille de cet élève. La famille est donc informée comme toutes les autres de tous les évènements de la vie scolaire.

Les élèves majeurs ne peuvent, en leur qualité d'élèves, exercer d'autres droits que ceux qui sont impartis à tous les lycéens. Le règlement intérieur s'applique donc aux élèves majeurs au même titre qu'aux autres élèves.
Des règles particulières sont appliquées aux étudiants majeurs des classes préparatoires.

Les lieux d'entrée et de sortie de l'établissement

Bien que la protection des abords de l'établissement relève de la responsabilité des services de police et du maire de la commune, le chef d'établissement ou une personne nommément désignée par lui peut intervenir en cas d'incident grave devant l'établissement.

Les stages en entreprises

Certains élèves effectuent des stages de découverte en entreprise, principalement pendant les périodes de congés scolaires. Sauf dispositions contraires, ces stages font dans tous les cas l'objet d'une convention entre l'établissement et l'entreprise qui reçoit l'élève, sous couvert du maître de stage . Cette mesure a pour but d'assurer l'élève dans tous les domaines de responsabilités en cas d'accident.

Les sorties et voyages dans le cadre scolaire

Chaque année un nombre important d'élèves effectue des sorties ou des voyages pédagogiques, tant en France qu'à l'étranger. Au cours de ces périodes, les élèves (ou les étudiants) restent soumis au règlement intérieur, tant dans le domaine pédagogique que dans les obligations au regard de la tenue générale et de la discipline.